Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA DOUCEUR
M. VINCENT LEGER

Numéro de dépôt :
4361510
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA DOUCEUR de VINCENT LEGER

Présentation de la marque LA DOUCEUR

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par monsieur VINCENT LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA DOUCEUR »

Le déposant est monsieur VINCENT LEGER domicilié(e) 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU, M. VINCENT LEGER domicilié(e) 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINCENT LEGER a également déposé les autres marques suivantes : DINS NOSTRE VIN LA VERITA , LE PRESTIGE , FLOCON ROSE


M. VINCENT LEGER - 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France


SCA LES VIGNERONS DE TARADEAU, M. VINCENT LEGER - 204 AVENUE DES ARCS - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 6 décembre 2018 - Rejet total n°740149 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.